Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRUBASS
DTS, Inc., Société de droit américain de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
98763152
Date de dépôt :
08/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/12/2028

Présentation de la marque TRUBASS

Déposée le 8 décembre 1998 par la société étrangère DTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TRUBASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la société étrangère DTS domicilié(e) 5220 Las Virgenes Road, CALABASAS, CA 91302 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque TRUBASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRUBASS arrivera à expiration en date du 8 décembre 2028.

DTS a également déposé les autres marques suivantes : THIS THEATRE FEATURES DTS DIGITAL SOUND , VIP , DTS , THIS THEATER FEATURES DTS DIGITAL SOUND. LISTEN AND BE AMAZED


DTS, Inc., Société de droit américain de l'Etat du Delaware - 5220 Las Virgenes Road, CALABASAS, CA 91302 - États-Unis


GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2008 n°2392305 - Publication au BOPI 2008-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Inscription le 8 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737879 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Inscription le 8 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737880 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2018 n°2700358 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-11

Appareils pour le traitement électronique de signaux électroniques audio pour créer une image audio améliorée à partir de la lecture de signaux audio ; processeurs de traitement du son à canaux multiples ; circuits intégrés ; moniteurs vidéo ; syntoniseurs vidéo ; ampli-tuners stéréo ; platines à bandes ou cassettes ; autoradios et chaînes stéréo pour automobiles ; appareils électro-acoustiques stéréophoniques portables (baladeurs) ; processeurs de signal stéréophonique pour utilisation dans les salles de cinéma ; appareils d'enregistrement et/ou de lecture des disques vidéo ; appareils de lecture et/ou d'enregistrement du son ; appareils d'enregistrement audiovisuel à usage domestique ; magnétoscopes ; appareils numériques de lecture de bandes vidéo ; haut-parleurs ; enceintes acoustiques comportant un haut-parleur et un amplificateur intégrés ; dispositifs de lecture et d'enregistrement de disques compacts et de vidéo disques digitaux ; récepteurs et décodeurs de télévision par câble ; télécommande pour les produits précités ; programmes d'ordinateur ayant la capacité de générer du son ; programmes d'ordinateur pour améliorer une image sonore générée par les haut-parleurs ; ordinateurs ; cartes de traitement du son pour ordinateurs, cartes standard d'interface pour ordinateurs ; circuits de traitement du son pour ordinateurs.